Déposée le 31 mai 2001 par SUDAN Bernard Jean Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ONDOSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est SUDAN Bernard Jean Louis, domicilié(e) 2, rue du Colonel Robelin, 68480 Ferrette - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard Jean Louis SUDAN - France.
La marque ONDOSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDOSEL est expirée depuis le 31 mai 2011.
SUDAN Bernard Jean Louis - 2, rue du Colonel Robelin, 68480 Ferrette - France
Monsieur Bernard Jean Louis SUDAN - France
Inscription le 14 juin 2006 - Changement d'adresse n°435293 - Publication au BOPI 2006-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Préparations chimiques à usage scientifique Produits pharmaceutiques destinés à un usage médical ou vétérinaire Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; recherche scientifique et industrielle ; laboratoires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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