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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUDAMIN FRANCE
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SUDAMIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUDAMIN
SUDAMIN FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3243787
Date de dépôt :
03/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2013
SUDAMIN de SUDAMIN FRANCE

Présentation de la marque SUDAMIN

Déposée le 3 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUDAMIN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUDAMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUDAMIN FRANCE domicilié(e) 136 Bureaux de la Colline de Saint Cloud,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 234 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDAMIN FRANCE Monsieur Charles Antoine ROUGIER domicilié(e) 136 Bureaux de la Colline de Saint Cloud,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.

La marque SUDAMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 14 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUDAMIN est expirée depuis le 3 septembre 2013.


SUDAMIN FRANCE SAS - 136 Bureaux de la Colline de Saint Cloud,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France - SIREN 331234252


SUDAMIN FRANCE Monsieur Charles Antoine ROUGIER - 136 Bureaux de la Colline de Saint Cloud,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Produits chimiques destinés à l'industrie, préparation pour la trempe et la soudure des métaux. Métaux communs et leurs alliages et en particulier oxyde et métal d'antimoine, étain et oxyde d'étain minerais, produits métalliques. Métaux précieux et leurs alliages. Informations en matière de traitement des matériaux, traitement des métaux, trempe des métaux, traitement des déchets, tri des déchets et de matières premières de récupération.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.