Déposée le 29 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUDALP II
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LE FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-22 du 30 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUDALP II domicilié(e) ROUTE DES FAUVINS - 05000 - GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 287 383 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDALP II, M. RIBATTO CHRISTOPHE domicilié(e) ROUTE DES FAUVINS - 05000 - GAP - France.
La marque LE FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089221.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRAIS est expirée depuis le 29 avril 2024.
SUDALP II, SAS - ROUTE DES FAUVINS - 05000 - GAP - France - SIREN 513287383
SUDALP II, M. RIBATTO CHRISTOPHE - ROUTE DES FAUVINS - 05000 - GAP - France
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;
Coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; tondeuses (instruments à la main) ;
Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche ; plantes ; plants ; agrumes frais ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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