Déposée le 13 mai 2015 par monsieur Sudaka Jean-Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CAPRONIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-23 du 5 juin 2015.
Le déposant est monsieur Sudaka Jean-Philippe domicilié(e) Batiment B, 111 rue Brancas - 92310 - SEVRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sudaka Jean-Philippe domicilié(e) Batiment B, 111 rue Brancas - 92310 - SEVRES - France.
La marque CAPRONIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRONIER arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.
M. Sudaka Jean-Philippe - Batiment B, 111 rue Brancas - 92310 - SEVRES - France
M. Sudaka Jean-Philippe - Batiment B, 111 rue Brancas - 92310 - SEVRES - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Tabliers destinés à la restauration (salle et cuisine), aux particuliers, à la ménagère, tous corps de métiers, services hospitaliers, service d'hygiène, service vétérinaires, ouvriers (plombiers, peintres, carreleurs, maréchal ferrant.) ; accessoires destinés à la restauration (salle et cuisine) à savoir : ceintures, foulards, casquettes, bonnets, serviettes, chemin de table, aux particuliers, à la ménagère, tous corps de métiers, services hospitaliers, service d'hygiène, service vétérinaires, ouvriers (plombiers, peintres, carreleurs), maréchal ferrant ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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