FORSAN
Présentation de la marque FORSAN
Déposée le 3 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SUDAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « FORSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORSAN est expirée depuis le 3 avril 2005.
SUDAGRI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 avril 1995 n°2046846 - Publication au BOPI 1995-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44
Inscription le 14 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324499 - Publication au BOPI 2001-03-14