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Marques déposées par SUD WINE TRADING
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VIN FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIN FRANCAIS
SUD WINE TRADING

Numéro de dépôt :
4366881
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2027
VIN FRANCAIS de SUD WINE TRADING

Présentation de la marque VIN FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par SUD WINE TRADING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIN FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est SUD WINE TRADING domicilié(e) 923 AVENUE DU MOULIN DE LA JASSE - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD WINE TRADING, Carole Monti domicilié(e) 923 AVENUE DU MOULIN DE LA JASSE - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.

La marque VIN FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN FRANCAIS arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.


SUD WINE TRADING - 923 AVENUE DU MOULIN DE LA JASSE - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France


SUD WINE TRADING, Carole Monti - 923 AVENUE DU MOULIN DE LA JASSE - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Prospectus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.