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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD VILLA
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SUD VILLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD VILLA
SUD VILLA (SARL)

Numéro de dépôt :
1743441
Date de dépôt :
29/05/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/1996
SUD VILLA de SUD VILLA

Présentation de la marque SUD VILLA

Déposée le 29 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD VILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUD VILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD VILLA domicilié(e) 24 quai rouget de lisle, 84800 ISLE SUR LA SORGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VADROT - France.

La marque SUD VILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD VILLA est expirée depuis le 29 mai 1996.


SUD VILLA (SARL) - 24 quai rouget de lisle, 84800 ISLE SUR LA SORGUE - France


M. VADROT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

Construction de maisons individuelles, rénovation et travaux pour l'habitat