Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Saint Pierre le Haut
Sud Vignobles, SARL

Numéro de dépôt :
3874854
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
Domaine Saint Pierre le Haut de Sud Vignobles

Présentation de la marque Domaine Saint Pierre le Haut

Déposée le 18 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Vignobles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Saint Pierre le Haut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Vignobles domicilié(e) 4 Chemin de la Colomine - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 713 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sud Vignobles, M. SABATIER Henry domicilié(e) 4 Chemin de la Colomine - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France.

La marque Domaine Saint Pierre le Haut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Saint Pierre le Haut est expirée depuis le 18 novembre 2021.

Sud Vignobles a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de la Haute Pierre


Sud Vignobles, SARL - 4 Chemin de la Colomine - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France - SIREN 403713217


Sud Vignobles, M. SABATIER Henry - 4 Chemin de la Colomine - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.