Domaine Saint Pierre le Haut
Présentation de la marque Domaine Saint Pierre le Haut
Déposée le 18 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Vignobles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Saint Pierre le Haut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine Saint Pierre le Haut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Saint Pierre le Haut est expirée depuis le 18 novembre 2021.
Sud Vignobles a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20