Domaine de la Haute Pierre
Présentation de la marque Domaine de la Haute Pierre
Déposée le 1 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Vignobles et monsieur Henry SABATER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Domaine de la Haute Pierre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine de la Haute Pierre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Haute Pierre est expirée depuis le 1 décembre 2013.
Sud Vignobles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02