Déposée le 20 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD ROBINETTERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SR SUD ROBINETTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD ROBINETTERIE domicilié(e) 301/305 Boulevard Danielle Casanova - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 467 978 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque SR SUD ROBINETTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SR SUD ROBINETTERIE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.
SUD ROBINETTERIE a également déposé les autres marques suivantes : SUD ROBINETTERIE , RIGAU
SUD ROBINETTERIE, SAS - 301/305 Boulevard Danielle Casanova - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 314467978
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°455258 - Publication au BOPI 2007-05-23
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280351 - Publication au BOPI 2005-01-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2015 n°2576636 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-23
Inscription le 14 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770398 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-14
Robinetterie, détendeurs de pression et parties de robinets.Manomètres.Robinets de canalisation
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SR SUD ROBINETTERIE"