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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD REGAL
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PAPILLON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAPILLON
SUD REGAL SA

Numéro de dépôt :
3091225
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PAPILLON

Déposée le 19 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SUD REGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPILLON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD REGAL domicilié(e) Chemin des Romains, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 015 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SUD REGAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

SUD REGAL a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , LA GELATERIA , L'ETOILE NOIRE , Le Glacier de la Méditerranée


SUD REGAL SA - Chemin des Romains, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France - SIREN 327015160


SA SUD REGAL - France


Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°343046 - Publication au BOPI 2002-03-18

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Commerces de détail glaces et pâtisseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.