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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD REGAL
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Le Glacier de la Méditerranée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Glacier de la Méditerranée
SUD REGAL SA

Numéro de dépôt :
3163218
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2012
Le Glacier de la Méditerranée de SUD REGAL

Présentation de la marque Le Glacier de la Méditerranée

Déposée le 2 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) SUD REGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Glacier de la Méditerranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD REGAL domicilié(e) CHEMIN DES ROMAINS, BP 111,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 015 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SUD REGAL domicilié(e) CHEMIN DES ROMAINS, BP 111,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France.

La marque Le Glacier de la Méditerranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Glacier de la Méditerranée est expirée depuis le 2 mai 2012.

SUD REGAL a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , LA GELATERIA , L'ETOILE NOIRE , PAPILLON


SUD REGAL SA - CHEMIN DES ROMAINS, BP 111,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France - SIREN 327015160


SA SUD REGAL - CHEMIN DES ROMAINS, BP 111,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526775 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Errata sur les inscriptions - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 30 avril 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°574848 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

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