Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD REGAL
/
LA GELATERIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GELATERIA
SUD REGAL SA

Numéro de dépôt :
3061489
Date de dépôt :
23/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2010
LA GELATERIA de SUD REGAL

Présentation de la marque LA GELATERIA

Déposée le 23 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SUD REGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GELATERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD REGAL domicilié(e) Chemin des Romains, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 015 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SUD REGAL - France.

La marque LA GELATERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GELATERIA est expirée depuis le 23 octobre 2010.

SUD REGAL a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , L'ETOILE NOIRE , PAPILLON , Le Glacier de la Méditerranée


SUD REGAL SA - Chemin des Romains, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France - SIREN 327015160


SA SUD REGAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526775 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Errata sur les inscriptions - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 30 avril 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°574848 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, glaces à rafraîchir.