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Marques déposées par la société SUD REGAL (S.A
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ART,GLACE & TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART,GLACE & TRADITION
SUD REGAL (S.A)

Numéro de dépôt :
97688378
Date de dépôt :
22/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2007

Présentation de la marque ART,GLACE & TRADITION

Déposée le 22 juillet 1997 par la société SUD REGAL (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART,GLACE & TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la société SUD REGAL (S.A domicilié(e) Chemin des Romains, 11200 Lezignan Corbières - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 015 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLE SUD / Clémence Tourelle - France.

La marque ART,GLACE & TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688378.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART,GLACE & TRADITION est expirée depuis le 22 juillet 2007.


SUD REGAL (S.A) - Chemin des Romains, 11200 Lezignan Corbières - France - SIREN 327015160


POLE SUD / Clémence Tourelle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

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