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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD PYRENEES COUETTES au capital de 1000 euros
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DUVETRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUVETRAC
SUD PYRENEES COUETTES SARL au capital de 1000 euros

Numéro de dépôt :
3335875
Date de dépôt :
20/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/01/2015
DUVETRAC de SUD PYRENEES COUETTES au capital de 1000 euros

Présentation de la marque DUVETRAC

Déposée le 20 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD PYRENEES COUETTES au capital de 1000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DUVETRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD PYRENEES COUETTES au capital de 1000 euros domicilié(e) 955 route de Bérat,31370 RIEUMES - 31370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 008 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats COTEG domicilié(e) BP 5030, 10 Impasse René COUZINET,31032 TOULOUSE CEDEX 05 - 31032 - France.

La marque DUVETRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUVETRAC est expirée depuis le 20 janvier 2015.


SUD PYRENEES COUETTES SARL au capital de 1000 euros - 955 route de Bérat,31370 RIEUMES - 31370 - France - SIREN 478008899


Cabinet d'avocats COTEG - BP 5030, 10 Impasse René COUZINET,31032 TOULOUSE CEDEX 05 - 31032 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

– coussins, oreillers, traversins. – edredons, duvets [plumes] ; – fibres textiles ; – plumes pour la literie ; plumes pour le rembourrage ; – rembourrage (matière de –) ni en caoutchouc, ni en matière plastique. – couettes de duvet. – couettes de synthétique. – édredons [couvre-pieds de duvet].

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).