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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Propreté
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SUD PROPRETE GROUPE ORGANET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD PROPRETE GROUPE ORGANET
Sud Propreté SARL

Numéro de dépôt :
3302851
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2014
SUD PROPRETE GROUPE ORGANET de Sud Propreté

Présentation de la marque SUD PROPRETE GROUPE ORGANET

Déposée le 12 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Propreté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD PROPRETE GROUPE ORGANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Propreté domicilié(e) 4 rue du Commerce, “ Les Hauts de Vaugrenier ”,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe ORGANET SA Monsieur Jacques ASCASO domicilié(e) 37-39 rue des Grands champs,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque SUD PROPRETE GROUPE ORGANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD PROPRETE GROUPE ORGANET est expirée depuis le 12 juillet 2014.


Sud Propreté SARL - 4 rue du Commerce, “ Les Hauts de Vaugrenier ”,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


Groupe ORGANET SA Monsieur Jacques ASCASO - 37-39 rue des Grands champs,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Désinfection. Dératisation.