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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD PRIMEURS TOULOUSE
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Papilles Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Papilles Bio
SUD PRIMEURS TOULOUSE, SAS, M.I.N.TOULOUSE

Numéro de dépôt :
4354290
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2027
Papilles Bio de SUD PRIMEURS TOULOUSE

Présentation de la marque Papilles Bio

Déposée le 27 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD PRIMEURS TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Papilles Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD PRIMEURS TOULOUSE domicilié(e) 146 AVENUE DES ETATS UNIS, BOITE 60 - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 628 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD PRIMEURS TOULOUSE, Mme MESTRE FRANCOISE domicilié(e) BOITE 60, 146 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque Papilles Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papilles Bio arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

SUD PRIMEURS TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : fraich'papilles , FRAICH'PAPILLES BY 100% D'ICI UN TERROIR DES HOMMES, DES PRODUITS. UN SAVOIR FAIRE


SUD PRIMEURS TOULOUSE, SAS, M.I.N.TOULOUSE - 146 AVENUE DES ETATS UNIS, BOITE 60 - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 329628317


SUD PRIMEURS TOULOUSE, Mme MESTRE FRANCOISE - BOITE 60, 146 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Republication pour erratum - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Errata de la publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Republication pour erratum - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.