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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD PRIMEURS TOULOUSE
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fraich'papilles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

fraich'papilles
SUD PRIMEURS TOULOUSE, SAS

Numéro de dépôt :
4132162
Date de dépôt :
05/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2024
fraich\'papilles de SUD PRIMEURS TOULOUSE

Présentation de la marque fraich'papilles

Déposée le 5 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD PRIMEURS TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « fraich'papilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD PRIMEURS TOULOUSE domicilié(e) BOITE 60, 146 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 628 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD PRIMEURS TOULOUSE, Mme MESTRE FRANCOISE domicilié(e) BOITE 60, 146 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque fraich'papilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fraich'papilles arrivera à expiration en date du 5 novembre 2024.

SUD PRIMEURS TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : Papilles Bio , FRAICH'PAPILLES BY 100% D'ICI UN TERROIR DES HOMMES, DES PRODUITS. UN SAVOIR FAIRE


SUD PRIMEURS TOULOUSE, SAS - BOITE 60, 146 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 329628317


SUD PRIMEURS TOULOUSE, Mme MESTRE FRANCOISE - BOITE 60, 146 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Fruits et légumes frais.