Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEBIASE
Sud-Plastique-Bâtiment

Numéro de dépôt :
925474
Date de dépôt :
16/05/1975
Lieu de dépôt :
Marseille

Présentation de la marque CEBIASE

Déposée le 16 mai 1975 par Sud-Plastique-Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « CEBIASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sud-Plastique-Bâtiment domicilié(e) (soc. an.), 43, boulevard, Barry, Marseille. - France.

La marque CEBIASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CEBIASE est expirée depuis le 16 mai 1985.

Sud-Plastique-Bâtiment a également déposé les autres marques suivantes : EPURASE


Sud-Plastique-Bâtiment - (soc. an.), 43, boulevard, Barry, Marseille. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Préparations enzymatiques pour l'épuration des eaux usées;installations d'épuration d'eaux usées notamment de fosses septiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.