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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD PERFUSION
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SUD PERFUSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUD PERFUSION
SUD PERFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
3720086
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2020
SUD PERFUSION de SUD PERFUSION

Présentation de la marque SUD PERFUSION

Déposée par voie électronique le 10 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD PERFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUD PERFUSION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD PERFUSION domicilié(e) 14 Jean Baptiste SALLES - 34300 - AGDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 414 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ACTAH domicilié(e) 2 rue Maître GERVAIS - 34500 - BEZIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD PERFUSION est expirée depuis le 10 mars 2020.


SUD PERFUSION, SARL - 14 Jean Baptiste SALLES - 34300 - AGDE - France - SIREN 511414187


SELARL ACTAH - 2 rue Maître GERVAIS - 34500 - BEZIERS - France


Inscription le 6 septembre 2011 - Concession de licence n°557287 - Publication au BOPI 2011-09-06

Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 5 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°548153 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-05

Inscription le 11 juillet 2011 - Concession de licence n°553432 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-11

Inscription le 16 août 2011 - Acte modifiantle droit attaché à une marque;Concession de licence n°555838 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 16 août 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°555836 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 16 août 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°555837 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 16 août 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°555839 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 6 septembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°557287 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06

Inscription le 11 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°579041 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11

Inscription le 15 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596798 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Inscription le 3 juin 2013 - Changement de nature juridique n°601970 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination n°601969 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.