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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD OUEST TELESURVEILLANCE SOTEL
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SOTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOTEL
SUD OUEST TELESURVEILLANCE SOTEL SA

Numéro de dépôt :
3436063
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/06/2016
SOTEL de SUD OUEST TELESURVEILLANCE SOTEL

Présentation de la marque SOTEL

Déposée le 21 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) SUD OUEST TELESURVEILLANCE SOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SOTEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD OUEST TELESURVEILLANCE SOTEL domicilié(e) 9 OZENNE,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 237 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD OUEST TELESURVEILLANCE SOTEL domicilié(e) 9 OZENNE,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTEL est expirée depuis le 21 juin 2016.


SUD OUEST TELESURVEILLANCE SOTEL SA - 9 OZENNE,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 339237224


SUD OUEST TELESURVEILLANCE SOTEL - 9 OZENNE,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.