Marque enregistrée - Marque en vigueur

SONAP NUTRITION ANIMALE
SUD OUEST MIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4391155
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/09/2027
SONAP NUTRITION ANIMALE de SUD OUEST MIN

Présentation de la marque SONAP NUTRITION ANIMALE

Déposée le 25 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST MIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SONAP NUTRITION ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST MIN domicilié(e) 49 route de Samadet - 64410 - ARZACQ ARRAZIGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 282 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR, service juridique domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.

La marque SONAP NUTRITION ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONAP NUTRITION ANIMALE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

SUD OUEST MIN a également déposé les autres marques suivantes : SOMIN EXPERT NUTRITION


SUD OUEST MIN, société par actions simplifiée - 49 route de Samadet - 64410 - ARZACQ ARRAZIGUET - France - SIREN 349282921


MAISADOUR, service juridique - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Aliments médicamenteux pour animaux de toutes espèces ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ;

Aliments et produits alimentaires pour animaux de toutes espèces ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; tourteaux ; produits agricoles à l'état brut et non transformés ;

Aide et conseil en organisation et gestion des exploitations agricoles ; études et recherche de marché ; services d'approvisionnement pour les tiers (achats de produits et services pour d'autres entreprises) ; présentation des aliments pour animaux, produits pharmaceutiques et vétérinaires, compléments nutritionnels et substances diététiques et alimentaires sur tout moyen de communication ; publicité ; organisation de foires ou salon à buts commerciaux ou de publicité ;

Services d'agriculture.