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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES
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V+, Plus que du vin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V+, Plus que du vin
SUD OUEST MILLESIMES (S.A.)

Numéro de dépôt :
3297727
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2014
V+, Plus que du vin de SUD OUEST MILLESIMES

Présentation de la marque V+, Plus que du vin

Déposée le 10 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V+, Plus que du vin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 315 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD OUEST MILLESIMES MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France.

La marque V+, Plus que du vin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V+, Plus que du vin est expirée depuis le 10 juin 2014.

SUD OUEST MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS D'ANGLAR , SELECTION DU MARQUIS , PRELUDE , (Marque figurative) , RESERVE DU COMTE , CUVEE DU PRINCE , DOMAINE DES GREZES , BALADES , COMPAGNIE DES VINS DU MONDE , LE PLAISIR A DU GOÛT


SUD OUEST MILLESIMES (S.A.) - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France - SIREN 300315892


SUD OUEST MILLESIMES MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Inscription le 17 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543505 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-17

Vin de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.