Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1593842
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
14/05/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593842.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 2000.
SUD OUEST MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45