Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MELERY
SUD OUEST MILLESIMES (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3044317
Date de dépôt :
01/08/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2010
DOMAINE MELERY de SUD OUEST MILLESIMES

Présentation de la marque DOMAINE MELERY

Déposée le 1 août 2000 par la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE MELERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL, 46140 PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 315 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD OUEST MILLESIMES - France.

La marque DOMAINE MELERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MELERY est expirée depuis le 1 août 2010.

SUD OUEST MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS D'ANGLAR , SELECTION DU MARQUIS , PRELUDE , (Marque figurative) , RESERVE DU COMTE , CUVEE DU PRINCE , DOMAINE DES GREZES , BALADES , COMPAGNIE DES VINS DU MONDE , LE PLAISIR A DU GOÛT


SUD OUEST MILLESIMES (SOCIETE ANONYME) - LIEU DIT CAUNEZIL, 46140 PARNAC - France - SIREN 300315892


SUD OUEST MILLESIMES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée.