DOMAINE MELERY
Présentation de la marque DOMAINE MELERY
Déposée le 1 août 2000 par la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE MELERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE MELERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044317.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MELERY est expirée depuis le 1 août 2010.
SUD OUEST MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36