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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES
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COMPAGNIE DES VINS DU MONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DES VINS DU MONDE
SUD OUEST MILLESIMES SA

Numéro de dépôt :
3353861
Date de dépôt :
08/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2015
COMPAGNIE DES VINS DU MONDE de SUD OUEST MILLESIMES

Présentation de la marque COMPAGNIE DES VINS DU MONDE

Déposée le 8 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES VINS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 315 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD OUEST MILLESIMES MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France.

La marque COMPAGNIE DES VINS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES VINS DU MONDE est expirée depuis le 8 avril 2015.

SUD OUEST MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS D'ANGLAR , SELECTION DU MARQUIS , PRELUDE , (Marque figurative) , RESERVE DU COMTE , CUVEE DU PRINCE , DOMAINE DES GREZES , BALADES , LE PLAISIR A DU GOÛT , Abbaye Du Quercy


SUD OUEST MILLESIMES SA - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France - SIREN 300315892


SUD OUEST MILLESIMES MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Inscription le 17 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543505 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-17

Vin de pays et d'appellation d'origine contrôlée.