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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES
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BALADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALADES
SUD OUEST MILLESIMES (SA)

Numéro de dépôt :
3151614
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
05/03/2012
BALADES de SUD OUEST MILLESIMES

Présentation de la marque BALADES

Déposée le 5 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « BALADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 315 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD OUEST MILLESIMES, MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France.

La marque BALADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALADES est expirée depuis le 5 mars 2012.

SUD OUEST MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS D'ANGLAR , SELECTION DU MARQUIS , PRELUDE , (Marque figurative) , RESERVE DU COMTE , CUVEE DU PRINCE , DOMAINE DES GREZES , COMPAGNIE DES VINS DU MONDE , LE PLAISIR A DU GOÛT , Abbaye Du Quercy


SUD OUEST MILLESIMES (SA) - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France - SIREN 300315892


SUD OUEST MILLESIMES, MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Inscription le 17 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543505 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-17

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée