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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES
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Abbaye Du Quercy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Abbaye Du Quercy
SUD OUEST MILLESIMES (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
99808230
Date de dépôt :
18/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2009

Présentation de la marque Abbaye Du Quercy

Déposée le 18 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Abbaye Du Quercy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD OUEST MILLESIMES domicilié(e) CAUNEZIL, 46140 PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 315 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD OUEST MILLESIMES MR JEAN - LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - France.

La marque Abbaye Du Quercy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abbaye Du Quercy est expirée depuis le 18 août 2009.

SUD OUEST MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS D'ANGLAR , SELECTION DU MARQUIS , PRELUDE , (Marque figurative) , RESERVE DU COMTE , CUVEE DU PRINCE , DOMAINE DES GREZES , BALADES , COMPAGNIE DES VINS DU MONDE , LE PLAISIR A DU GOÛT


SUD OUEST MILLESIMES (SOCIETE ANONYME) - CAUNEZIL, 46140 PARNAC - France - SIREN 300315892


SUD OUEST MILLESIMES MR JEAN - LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Vin de pays des COTEAUX DU QUERCY.