Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SO 2 E SUD-OUEST ENERGIE EXPORT
"SUD-OUEST ENERGIE EXPORT", (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1455449
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
25/07/1996
SO 2 E SUD-OUEST ENERGIE EXPORT de SUD-OUEST ENERGIE EXPORT

Présentation de la marque SO 2 E SUD-OUEST ENERGIE EXPORT

Déposée le 25 juillet 1986 par l'association loi 1901 SUD-OUEST ENERGIE EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SO 2 E SUD-OUEST ENERGIE EXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SUD-OUEST ENERGIE EXPORT domicilié(e) 219, avenue de Muret, 31300 TOULOUSE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE RAYNAL - France.

La marque SO 2 E SUD-OUEST ENERGIE EXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO 2 E SUD-OUEST ENERGIE EXPORT est expirée depuis le 25 juillet 1996.


"SUD-OUEST ENERGIE EXPORT", (Association Loi 1901) - 219, avenue de Muret, 31300 TOULOUSE CEDEX. - France


CLAUDE RAYNAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Tous matériels thermiques ou concourant à la maîtrise de l'énergie. Toutes études effectuées dans le domaine thermique ou énergétique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.