Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUD OUEST ELAGAGE
Numéro de dépôt :
1589582
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
05/01/2000
Présentation de la marque SUD OUEST ELAGAGE
Déposée le 5 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD-OUEST ELAGAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « SUD OUEST ELAGAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUD OUEST ELAGAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589582.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD OUEST ELAGAGE est expirée depuis le 5 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41