Marque expirée - Marque en non vigueur

Sud Ouest Maisons
Sud Ouest Constructions Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3516488
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/07/2017
Sud Ouest Maisons de Sud Ouest Constructions

Présentation de la marque Sud Ouest Maisons

Déposée le 27 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Ouest Constructions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Sud Ouest Maisons »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Ouest Constructions domicilié(e) 9, rue Marcel Langer, ZI de la Piche,31600 SEYSSES - 31600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 775 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Piquemal et associés domicilié(e) 5, Boulevard Lazare Carnot,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sud Ouest Maisons est expirée depuis le 27 juillet 2017.

Sud Ouest Constructions a également déposé les autres marques suivantes : SUD OUEST CONSTRUCTIONS


Sud Ouest Constructions Société à responsabilité limitée - 9, rue Marcel Langer, ZI de la Piche,31600 SEYSSES - 31600 - France - SIREN 417775822


SCP Piquemal et associés - 5, Boulevard Lazare Carnot,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Construction d'édifices permanents, direction de travaux de construction.

Etude de projets techniques. Architecture, décoration intérieure.