Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOC
SUD-OUEST CANALISATIONS

Numéro de dépôt :
3246789
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/09/2013
SOC de SUD-OUEST CANALISATIONS

Présentation de la marque SOC

Déposée le 22 septembre 2003 par SUD-OUEST CANALISATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est SUD-OUEST CANALISATIONS domicilié(e) Av. de Pagnot, B.P. No 51,33166 ST MEDARD EN JALLES CEDEX - 33166 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD-OUEST CANALISATIONS domicilié(e) Av. de Pagnot, B.P. No 51,33166 ST MEDARD EN JALLES CEDEX - 33166 - France.

La marque SOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOC est expirée depuis le 22 septembre 2013.


SUD-OUEST CANALISATIONS - Av. de Pagnot, B.P. No 51,33166 ST MEDARD EN JALLES CEDEX - 33166 - France


SUD-OUEST CANALISATIONS - Av. de Pagnot, B.P. No 51,33166 ST MEDARD EN JALLES CEDEX - 33166 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Travaux publics (Canalisateur : réseaux enterrés, hydrauliques, maintenance d'installations, réseaux secs).