SOC
Présentation de la marque SOC
Déposée le 22 septembre 2003 par SUD-OUEST CANALISATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOC est expirée depuis le 22 septembre 2013.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44