Marque enregistrée - Marque en vigueur

Méthasol
Sud-Ouest BIOGAZ, SARL

Numéro de dépôt :
4309851
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2026
Méthasol de Sud-Ouest BIOGAZ

Présentation de la marque Méthasol

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud-Ouest BIOGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Méthasol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud-Ouest BIOGAZ domicilié(e) Local G, 26 Chemin AZAÏS - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 494 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sud-Ouest BIOGAZ, Mme. Sylvie KAES domicilié(e) 26 chemin Azaïs - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Méthasol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Méthasol arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

Sud-Ouest BIOGAZ a également déposé les autres marques suivantes : Méthaliq , SUD-OUEST BIOGAZ


Sud-Ouest BIOGAZ, SARL - Local G, 26 Chemin AZAÏS - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 804494276


Sud-Ouest BIOGAZ, Mme. Sylvie KAES - 26 chemin Azaïs - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Soudure ; purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.