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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud-ouest Bio
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Sud-Ouest Bio ORGANISATION DE PRODUCTEURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sud-Ouest Bio ORGANISATION DE PRODUCTEURS
Sud-ouest Bio, SARL

Numéro de dépôt :
3561671
Date de dépôt :
07/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2028
Sud-Ouest Bio ORGANISATION DE PRODUCTEURS de Sud-ouest Bio

Présentation de la marque Sud-Ouest Bio ORGANISATION DE PRODUCTEURS

Déposée le 7 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud-ouest Bio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sud-Ouest Bio ORGANISATION DE PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud-ouest Bio domicilié(e) ZA las combettes - 47140 - SAINT SYLVESTRE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 459 791 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sud-ouest Bio, M. Béragnes Nicolas domicilié(e) ZA “ Las Combettes ” - 47140 - SAINT SYLVESTRE SUR LOT - France.

La marque Sud-Ouest Bio ORGANISATION DE PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sud-Ouest Bio ORGANISATION DE PRODUCTEURS arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.

Sud-ouest Bio a également déposé les autres marques suivantes : COLIBIO.com , Les Biscornus


Sud-ouest Bio, SARL - ZA las combettes - 47140 - SAINT SYLVESTRE SUR LOT - France - SIREN 449459791


Sud-ouest Bio, M. Béragnes Nicolas - ZA “ Las Combettes ” - 47140 - SAINT SYLVESTRE SUR LOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2018 n°2680902 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-07

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Fruits et légumes frais ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.