Déposée le 12 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Ouest Bio
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COLIBIO.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-27 du 4 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Ouest Bio domicilié(e) ZI Las combettes - 47140 - ST SYLVESTRE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 459 791 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sud Ouest Bio, Mme Brugger Aurélie domicilié(e) ZI Las combettes - 47140 - ST SYLVESTRE SUR LOT - France.
La marque COLIBIO.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097222.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sud Ouest Bio, sarl - ZI Las combettes - 47140 - ST SYLVESTRE SUR LOT - France - SIREN 449459791
Sud Ouest Bio, Mme Brugger Aurélie - ZI Las combettes - 47140 - ST SYLVESTRE SUR LOT - France
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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