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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST ALIMENT
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PALMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALMA
SUD OUEST ALIMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3825004
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/04/2021
PALMA de SUD OUEST ALIMENT

Présentation de la marque PALMA

Déposée le 20 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST ALIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST ALIMENT domicilié(e) route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 159 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD OUEST ALIMENT domicilié(e) route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France.

La marque PALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMA est expirée depuis le 20 avril 2021.

SUD OUEST ALIMENT a également déposé les autres marques suivantes : VIVABOX , GAVIMAIS , REPROLIT , iMMUN' , MINUT LA FORMULE GAGNANTE , PROLIFIBRE , SOALIT , PRODIGAV , SAUVAG' IN , PROREGAL


SUD OUEST ALIMENT, SAS - route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France - SIREN 381159201


SUD OUEST ALIMENT - route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désinfectants ; compléments nutritionnels à usage médical pour les animaux ; ;

Aliments pour les animaux, notamment à base de maïs et d'autres céréales ; céréales pour l'alimentation animale ; vitamines et produits vitaminés pour les animaux ; substances fortifiantes alimentaires pour les animaux.