Déposée le 2 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST ALIMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIBRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-23 du 9 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST ALIMENT domicilié(e) route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 159 201 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUD OUEST ALIMENT, c/o MAISADOUR, service juridique domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.
La marque LIBRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3427057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUD OUEST ALIMENT, société par actions simplifiée - route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France - SIREN 381159201
SUD OUEST ALIMENT, c/o MAISADOUR, service juridique - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France
Inscription le 29 août 2006 - retrait partiel n°439528 - Publication au BOPI 2006-08-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°508116 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15
Inscription le 15 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508115 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2016 n°2615850 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de viande ou de poisson ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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