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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST ALIMENT
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GRAINES DE LA BASSE-COUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAINES DE LA BASSE-COUR
SUD OUEST ALIMENT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3660823
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2029
GRAINES DE LA BASSE-COUR de SUD OUEST ALIMENT

Présentation de la marque GRAINES DE LA BASSE-COUR

Déposée le 29 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST ALIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINES DE LA BASSE-COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST ALIMENT domicilié(e) route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 159 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR, Mme DARRACQ Aurélie domicilié(e) route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France.

La marque GRAINES DE LA BASSE-COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINES DE LA BASSE-COUR arrivera à expiration en date du 29 juin 2029.

SUD OUEST ALIMENT a également déposé les autres marques suivantes : VIVABOX , GAVIMAIS , REPROLIT , iMMUN' , MINUT LA FORMULE GAGNANTE , PROLIFIBRE , SOALIT , PRODIGAV , SAUVAG' IN , PROREGAL


SUD OUEST ALIMENT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France - SIREN 381159201


MAISADOUR, Mme DARRACQ Aurélie - route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2719332 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-27

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages.