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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST ALIMENT
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GRAINES DE LA BASSE COUR
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

GRAINES DE LA BASSE COUR
SUD OUEST ALIMENT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3628126
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GRAINES DE LA BASSE COUR de SUD OUEST ALIMENT

Présentation de la marque GRAINES DE LA BASSE COUR

Déposée le 6 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST ALIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINES DE LA BASSE COUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST ALIMENT domicilié(e) route de Saint Sever,40280 HAUT MAUCO - 40280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 159 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C/O MAISADOUR SUD OUEST ALIMENT domicilié(e) BP 27,40001 MONT DE MARSAN CEDEX - 40001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SUD OUEST ALIMENT a également déposé les autres marques suivantes : VIVABOX , GAVIMAIS , REPROLIT , iMMUN' , MINUT LA FORMULE GAGNANTE , PROLIFIBRE , SOALIT , PRODIGAV , SAUVAG' IN , PROREGAL


SUD OUEST ALIMENT société par actions simplifiée - route de Saint Sever,40280 HAUT MAUCO - 40280 - France - SIREN 381159201


C/O MAISADOUR SUD OUEST ALIMENT - BP 27,40001 MONT DE MARSAN CEDEX - 40001 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Inscription le 30 juillet 2009 - Retrait total n°503065 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages.