Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap NATURE
SUD OUEST ALIMENT

Numéro de dépôt :
4659794
Date de dépôt :
23/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2030
Cap NATURE de SUD OUEST ALIMENT

Présentation de la marque Cap NATURE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2020 par SUD OUEST ALIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est SUD OUEST ALIMENT domicilié(e) ROUTE DE SAINT SEVER - 40280 - HAUT MAUCO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame AURELIE DARRACQ domicilié(e) ROUTE DE SAINT SEVER - 40280 - HAUT MAUCO - France.

La marque Cap NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659794.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap NATURE arrivera à expiration en date du 23 juin 2030.

SUD OUEST ALIMENT a également déposé les autres marques suivantes : VIVABOX , GAVIMAIS , REPROLIT , iMMUN' , MINUT LA FORMULE GAGNANTE , PROLIFIBRE , SOALIT , PRODIGAV , SAUVAG' IN , PROREGAL


SUD OUEST ALIMENT - ROUTE DE SAINT SEVER - 40280 - HAUT MAUCO - France


Madame AURELIE DARRACQ - ROUTE DE SAINT SEVER - 40280 - HAUT MAUCO - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires.