Cap NATURE
Présentation de la marque Cap NATURE
Déposée par voie électronique le 23 juin 2020 par SUD OUEST ALIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cap NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659794.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap NATURE arrivera à expiration en date du 23 juin 2030.
SUD OUEST ALIMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51