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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST ALIMENT
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C' son Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C' son Bio
SUD OUEST ALIMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4228355
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2025
C\' son Bio de SUD OUEST ALIMENT

Présentation de la marque C' son Bio

Déposée le 24 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST ALIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C' son Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD OUEST ALIMENT domicilié(e) route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD OUEST ALIMENT C/O MAISADOUR, Service juridique domicilié(e) route de Saint Sever, BP 27 - 40001 - FRANCE - France.

La marque C' son Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C' son Bio arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.

SUD OUEST ALIMENT a également déposé les autres marques suivantes : VIVABOX , GAVIMAIS , REPROLIT , iMMUN' , MINUT LA FORMULE GAGNANTE , PROLIFIBRE , SOALIT , PRODIGAV , SAUVAG' IN , PROREGAL


SUD OUEST ALIMENT, société par actions simplifiée - route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France


SUD OUEST ALIMENT C/O MAISADOUR, Service juridique - route de Saint Sever, BP 27 - 40001 - FRANCE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux d'élevage et de compagnie ; malt ; céréales en grains non travaillés ; mélanges de céréales brutes ; plantes ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.