Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Trio Apéro'
Sud'N'Sol, SAS

Numéro de dépôt :
4039456
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Trio Apéro\' de Sud\'N\'Sol

Présentation de la marque Trio Apéro'

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sud'N'Sol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trio Apéro' »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sud'N'Sol domicilié(e) Agropole, CS 30024 - 47310 - ESTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 557 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sud'N'Sol, M. Benjamin Le Bourhis domicilié(e) Agropole, CS 30024 - 47310 - ESTILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Sud'N'Sol a également déposé les autres marques suivantes : BOLO VEGETALE , Tapena' , Tapena , Le Potager de Sud , VEG A TABLE! , LE MARCHE DU SUD , TOMATADE , L'Olive , ET DIEU CREA ... , Les EnSoleil'ades


Sud'N'Sol, SAS - Agropole, CS 30024 - 47310 - ESTILLAC - France - SIREN 412557464


Sud'N'Sol, M. Benjamin Le Bourhis - Agropole, CS 30024 - 47310 - ESTILLAC - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643929 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Sandwiches, pizzas ; biscuits ;

Fruits et légumes frais.