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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL
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TOMATADE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOMATADE
SUD'N SOL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98747472
Date de dépôt :
21/08/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2028

Présentation de la marque TOMATADE

Déposée le 21 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOMATADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL domicilié(e) Agropole - 47310 - ESTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 557 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque TOMATADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOMATADE arrivera à expiration en date du 21 août 2028.

SUD'N SOL a également déposé les autres marques suivantes : BOLO VEGETALE , Tapena' , Tapena , Le Potager de Sud , VEG A TABLE! , LE MARCHE DU SUD , L'Olive , ET DIEU CREA ... , Les EnSoleil'ades , TARTAR'


SUD'N SOL, Société par actions simplifiée - Agropole - 47310 - ESTILLAC - France - SIREN 412557464


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378612 - Publication au BOPI 2008-07-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Inscription le 10 septembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°732969 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

Renouvellement sans limitation le 17 août 2018 n°2690774 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-17

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. Fruits et légumes semi-conservés (notamment tomates, courgettes, poivrons, aubergines, artichauts) Purée de légumes Plats cuisinés Salades et jus de légumes pour la cuisine. Moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.