Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SUD'N SOL
/
SUD' n' SOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUD' n' SOL
SUD'N SOL

Numéro de dépôt :
4406186
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
SUD\' n\' SOL de SUD\'N SOL

Présentation de la marque SUD' n' SOL

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par SUD'N SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUD' n' SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est SUD'N SOL domicilié(e) Agropole - 47310 - Estillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque SUD' n' SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD' n' SOL arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

SUD'N SOL a également déposé les autres marques suivantes : BOLO VEGETALE , Tapena' , Tapena , Le Potager de Sud , VEG A TABLE! , LE MARCHE DU SUD , TOMATADE , L'Olive , Les EnSoleil'ades , Trio Apéro'


SUD'N SOL - Agropole - 47310 - Estillac - France


DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées; confitures; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; fruits confits; fruits et légumes semi-conservés (notamment tomates, artichauts, poivrons, courgettes, aubergines, poireaux, épinards, asperge, champignons); concentré de tomates; houmous (pâte de pois chiches); olives conservées; steaks de légumes; conserves de légumes; graines de soja à usage alimentaire; purée de légumes; plats cuisinés à bases de ces produits; salades de légumes; plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Sel; poivre; moutarde; vinaigre; sauces; sauces de soja; sauces à salades; sauce tomate; condiments; épices; mayonnaises; moutardes; pesto (sauce); sauce tomate; mais grillé; sucre; riz; tapioca ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés; fruits et légumes frais; semences (graines), plantes et fleurs naturelles; malt; céréales en grains non travaillés; arbustes; plantes; plants; arbres (végétaux); agrumes; bois bruts; plantes séchées pour la décoration; fourrages; champignons frais; poireaux frais; pois frais ;

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades; nectars de fruit; sodas; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.