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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL
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Le Potager de Sud
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Potager de Sud
SUD'N SOL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3333946
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/01/2025
Le Potager de Sud de SUD\'N SOL

Présentation de la marque Le Potager de Sud

Déposée le 10 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Le Potager de Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL domicilié(e) Agropole - 47310 - ESTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 557 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Le Potager de Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Potager de Sud arrivera à expiration en date du 10 janvier 2025.

SUD'N SOL a également déposé les autres marques suivantes : BOLO VEGETALE , Tapena' , Tapena , VEG A TABLE! , LE MARCHE DU SUD , TOMATADE , L'Olive , ET DIEU CREA ... , Les EnSoleil'ades , TARTAR'


SUD'N SOL, Société par actions simplifiée - Agropole - 47310 - ESTILLAC - France - SIREN 412557464


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2015 n°2575580 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-13

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles de graisses comestibles. Fruits et légumes semi-conservés (notamment tomates, courgettes, poivrons, aubergines, artichauts, ail champignons, involtinis …). Purée de légumes. Plats cuisinés à base de légumes, poissons, viande. Salades et jus de légumes. Moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.