Déposée le 11 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SUD 'N' SOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ET DIEU CREA ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD 'N' SOL domicilié(e) Site Agropôle, BP 119, 47931 AGEN CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 557 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD 'N' SOL (S.A.) - France.
La marque ET DIEU CREA ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUD 'N' SOL S.A. - Site Agropôle, BP 119, 47931 AGEN CEDEX 9 - France - SIREN 412557464
SUD 'N' SOL (S.A.) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. Fruits et légumes semi-conservés (notamment tomates, courgettes, poivrons, aubergines, artichauts) Purée de légumes Plats cuisinés à base de légumes, de fruits de mer, de fromage ou de viande Salades et jus de légumes Moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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