Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ET DIEU CREA ...
SUD 'N' SOL S.A.

Numéro de dépôt :
99808239
Date de dépôt :
11/08/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2009

Présentation de la marque ET DIEU CREA ...

Déposée le 11 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SUD 'N' SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ET DIEU CREA ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD 'N' SOL domicilié(e) Site Agropôle, BP 119, 47931 AGEN CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 557 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD 'N' SOL (S.A.) - France.

La marque ET DIEU CREA ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET DIEU CREA ... est expirée depuis le 11 août 2009.

SUD 'N' SOL a également déposé les autres marques suivantes : BOLO VEGETALE , Tapena' , Tapena , Le Potager de Sud , VEG A TABLE! , LE MARCHE DU SUD , TOMATADE , L'Olive , Les EnSoleil'ades , TARTAR'


SUD 'N' SOL S.A. - Site Agropôle, BP 119, 47931 AGEN CEDEX 9 - France - SIREN 412557464


SUD 'N' SOL (S.A.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. Fruits et légumes semi-conservés (notamment tomates, courgettes, poivrons, aubergines, artichauts) Purée de légumes Plats cuisinés à base de légumes, de fruits de mer, de fromage ou de viande Salades et jus de légumes Moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.