Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN D'ANTAN
SUD LOIRE DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
99832764
Date de dépôt :
30/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2009

Présentation de la marque PAIN D'ANTAN

Déposée le 30 décembre 1999 par la société SUD LOIRE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN D'ANTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la société SUD LOIRE DISTRIBUTION domicilié(e) 46, rue de la Butte de Praud, 44412 REZE Cédex, Société Anonyme au capital de 6 000 000 Frs - R.C.S. Nantes B 872 800 883 - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 800 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD LOIRE DISTRIBUTION - France.

La marque PAIN D'ANTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN D'ANTAN est expirée depuis le 30 décembre 2009.

SUD LOIRE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FOIRE A L EURO , OCEANE VALLEE , OCÉANE , PAIN D'ANTAN , TOUT A L EURO


SUD LOIRE DISTRIBUTION - 46, rue de la Butte de Praud, 44412 REZE Cédex, Société Anonyme au capital de 6 000 000 Frs - R.C.S. Nantes B 872 800 883 - France - SIREN 872800883


SUD LOIRE DISTRIBUTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; préparation et cuisson de pain et service boulangerie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.