Déposée par voie électronique le 16 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD INOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUD INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD INOX domicilié(e) ZI GREZAN, 561 rue Bacchus - 30034 - NIMES CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 203 498 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme. Françoise Cormier domicilié(e) 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.
La marque SUD INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD INOX est expirée depuis le 16 janvier 2024.
SUD INOX a également déposé les autres marques suivantes : SUD INOX
SUD INOX, société par actions simplifiée - ZI GREZAN, 561 rue Bacchus - 30034 - NIMES CEDEX 1 - France - SIREN 405203498
CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme. Françoise Cormier - 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serres transportables métalliques, piscines (constructions métalliques) et bassins (constructions métalliques) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; grilles métalliques, tuyaux métalliques, bondes métalliques, constructions métalliques, échafaudages métalliques ; escabeaux métalliques, échelles métalliques, marchepieds métalliques, escaliers métalliques, cloisons métalliques, colonnes métalliques (parties de construction) , boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; conteneurs métalliques, récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; plaques métalliques, tous récipients métalliques pour l'emmagasinage, la manutention, le transport de marchandises ; distributeurs fixes métalliques de serviettes ; boutons (poignées) de porte, manches métalliques pour ustensiles de ménage ou de cuisine ; garde-manger métalliques, paniers métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; rails, roulettes de meubles métalliques, étaux-établis métalliques, crémaillères, crémones, crochets (quincaillerie métallique), crochets de portemanteaux métalliques, cuves métalliques, , butoirs en métal, caillebotis métalliques, fenêtres et volets métalliques, carreaux et carrelages métalliques pour murs ou sols, caniveaux métalliques, siphons de sol métalliques ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; repasseuses ; lave-linge ; machines à laver la vaisselle ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots de cuisine (machines) ; mixeurs (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques, trancheuse électrique (machine) ; enrouleurs et dévidoirs métalliques mécaniques ; rince-bouteilles ; rinceuses ; robinets (parties de machines ou de moteurs), réchauffeurs d'eau (parties de machines), pétrins mécaniques ; transporteurs, courroies de transporteurs, bandes transporteuses, tapis roulants, transporteurs à galets ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; râpes, rasoirs, hachoirs, coupe pain manuel ;
Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations et équipements sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; réfrigérateurs, congélateurs ; vitrines frigorifiques ; cafetières électriques ; cuisinières ; ustensiles de cuisson électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; étagères et meubles présentoirs réfrigérés. étagères et meubles chauffe-plats ; meubles chauffe-plats à bain-marie ; réchauds, plaques chauffantes, grills, hottes d'aération, aspirateurs, bouilloires électriques, appareils de dosage, indicateurs de pression, indicateurs de température, balances de ménage, appareillages électroniques pour appareils électroménagers, minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie) ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; Bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; poubelles, porte-sacs poubelle, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes ; distributeur de savon, brosses à ongles, distributeur de papier hygiénique, distributeur de serviettes en papier.
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