MAISONS SUD HABITAT
Présentation de la marque MAISONS SUD HABITAT
Déposée le 26 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAISONS SUD HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISONS SUD HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS SUD HABITAT est expirée depuis le 26 juin 2022.
SUD HABITAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44