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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD GESTION
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FORTITER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORTITER
SUD GESTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93468260
Date de dépôt :
11/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2023

Présentation de la marque FORTITER

Déposée le 11 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD GESTION domicilié(e) 36 avenue de Borde Haute - 31750 - ESCALQUENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 268 391 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque FORTITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 07 12 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORTITER est expirée depuis le 11 mai 2023.

SUD GESTION a également déposé les autres marques suivantes : A+GLASS , PUBLICITÉO , A PLUS GLASS , A+ GLASS , CHIC ! LE CHOC SANS CHEQUE , A Plus Vision , A+ GLASS LE TRAVAIL BIEN FAIT , A+ GLASS , EXACT , PUBLICITEO


SUD GESTION, Société par actions simplifiée - 36 avenue de Borde Haute - 31750 - ESCALQUENS - France - SIREN 331268391


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2003 n°2240719 - Publication au BOPI 2003-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2529376 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

Colles, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations, produits et autres substances pour nettoyer, dégraisser, abraser, polir.Pistolets à colle.Pare-brise et vitres de véhicules et appareils de locomotion en général.Matières à calfeutrer, isoler, étanchéifier

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.